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OBJET :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits de ce site.
Serge Leplège a créé le service et mis en ligne le site internet www.leplegephoto.com afin de présenter aux visiteurs des photographies sous forme de fichiers numériques. Il propose à des fins de décoration photo la reproduction de ces photographies sous forme de photo sur toile, photos pour cadre, encadrement en vue de leur vente en nombre limité à tout utilisateur pour une utilisation privée.

COMMANDE :
La commande ne sera prise en compte qu'au moment oû PAYPAL l'aura acceptée et aura confirmé la transaction. Pour les paiements par chèque, la commande sera traitée à la réception du chèque et considérée comme validée à l'encaissement du chèque. La commande sera facturée sur la base du prix affiché sur le site www.leplegephoto.com au moment du règlement de celle-ci. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée et le client en sera averti par email.

PAIEMENT SÉCURISÉ PAR CARTE BANCAIRE :
Toutes les commandes sont payables en euros par carte bancaire (carte bleu, nationale ,mastercard, visa) ou par chèque. e paiement par Carte Bancaire s'effectue directement sur le site de PAYPAL qui utilise un protocole sécurisé 128 bits pour la sécurisation de la transmission de vos coordonnées bancaires. www.leplegephoto.com n'a en aucun cas connaissance de vos coordonnées bancaires. es tarifs de vente sont valables au moment du paiement de la commande et www.leplegephoto.com se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

LIVRAISON :
Les tirages photo et les produits sont livrés en Colissimo par La Poste dans un emballage cartonné et renforcé spécialement étudié pour ce type de transport.
Les délais de livraison sont en moyenne de 3 a 6 jours ouvrables pour la France et de 4 à 7 jours ouvrables pour la Réunion mais ils dépendent du délai d'acheminement de La Poste. Www.leplegephoto.com ne peut être tenu responsable des retards de La Poste. En cas de détérioration des produits, le client doit faire une réclamation aux services postaux dans les 2 jours et en informer Www.leplegephoto.com dans ce délais.
Le client est responsable de l'adresse fournie lors de la commande, aucune réclamation ne sera acceptée si l'adresse fournie est incomplète ou erronée.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ :
Conformément à la loi n° 80335 du 12 mai 1980, les marchandises expédiées restent notre entière propriété jusqu'à leur complet règlement.

DROIT DE RÉTRACTATION :
Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous bénéficiez de 7 jours ouvrables pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture. Seuls seront acceptés les produits à l'état neuf et complet.

CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES :
Les utilisateurs et les visiteurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de données les concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment via le formulaire de contact ou par courrier afin de rendre plus facile l'accès au site, www.leplegephopo.com utilise des "cookies" qui permettent de faciliter la navigation et l'utilisation des différents services proposés. S'il le souhaite, l'utilisateur peut refuser ces cookies en modifiant les options internet de son navigateur. Les informations obtenues par l'intermédiaire des cookies ne feront l'objet d'aucune autre exploitation que celle liée à l'activité de www.leplegephoto.com.

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ACCEPTATION :
Si une ou plusieurs stipulations de la présente convention sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur portée. Les deux parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus du contenu de la clause initialement arrêtée.
Le contrat est régi par le droit français. Tout litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution du contrat, et après échec de toute conciliation, sera soumis aux tribunaux compétents.
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Serge LEPLEGE

10 Résidence Marguerites

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